LES VICES REDHHIBITOIRES

Vices rédhibitoires

Un vice est un défaut du bien acheté. . Pour les chevaux, ânes et mulets, ces vices sont au nombre de 7. Ils font l’objet d’une liste à l’article R213-1 du Code rural. Seul le vétérinaire est compétent pour établir un diagnostic et déceler un vice rédhibitoire sur les animaux domestiques

Les délais : Pour intenter une action et faire établir un diagnostic sont extrêmement court, la personne dispose que de 10 jours (l’article R213-5) suivant la livraison de l’animal. Par dérogation, le délai est porté à 30 jours dans les cas d’uvéite isolée ou d’anémie infectieuse.

Si l’acheteur est toujours dans les délais, une entente à l’amiable est toujours possible en droit, il est conseillé de faire appel au conseil d’un avocat qui saisira le Tribunal d’instance territorialement compétent qu’elle que soit la valeur du cheval (art R321-7 Code de l’organisation judiciaire

Les 7 vices rédhibitoires (BIFTECA pour mieux sans souvenir).

1) Boiteries anciennes et intermittentes :

 Diagnostic : Irrégularité des allures due à une lésion ou un trouble mécanique. Boiterie présente à chaud ou à froid.

 Observations: L’antériorité de la boiterie (à la vente) doit être confirmée. Selon la nature de la boiterie, s’appuyer sur les contrôles radiographiques.

 2) Immobilité

 Diagnostic : Incoordination de l’appareil locomoteur.

 Observations: Diagnostic délicat. Souvent suite à des troubles méningo – encéphaliques

 3) Fluxion périodique uvéite isolée.

 Diagnostic : Affection de l’œil, dégénérative, entraînant la cécité.

 Observations: La maladie évolue par accès se produisant régulièrement.

 4) Tic avec ou sans usures des dents.

 Diagnostic : Tic se produisant avec ou sans appui. Lorsque c’est le cas, le cheval mord se qui entraîne une usure prématurée des dents et avale de l’air (aérophagie).

 Observations: Ce tic est souvent reproduit par les autres congénères. « la danse de l’ours » n’est pas un vice rédhibitoire, mais un tic d’ennui

 5) Emphysème pulmonaire :

 Diagnostic : Pathologie de l’appareil respiratoire profond (alvéoles pulmonaires) Toux caractérisque.

 Observations: Attention à la condition d’hébergement des animaux et à la qualité des aliments secs distribués, ils peuvent déclarer cette pathologie.

 6) Cornage chronique

 Diagnostic : Bruit caractérisque, lors de l’inspiration, due à la paralysie du muscle dilatateur du larynx

 Observations: Il en résulte une baisse des capacités respiratoires lors de l’exercice et des bruits anormaux audibles parfois même au repos dans les cas les plus graves

 7) Anémie infectieuse des équidés

 Diagnostic : Maladie virale, Amaigrissement, fièvre intermittente. Mise en évidence par test de Coggins

 Observations: Infection parfois inapparente.